Statuts

I. La Société Internationale Arthurienne (ci-après « la Société ») est une association de chercheurs, d’enseignants, d’étudiants et d’autres parties intéressées, dont le but est d’encourager l’étude académique de l’histoire, de la littérature, de la transmission matérielle et d’autres formes d’expression artistique, médiévales et modernes, relatives à la légende du Roi Arthur et à des sujets connexes.

II. Les langues officielles de la Société sont l’anglais, le français et l’allemand. Les communications au Congrès international triennal (voir § VII ci-dessous) peuvent être présentées dans toute langue jugée appropriée.

III. La Société est une association à but non lucratif et sera constituée en tant que telle si cela est jugé dans son intérêt. Aucun membre ou dirigeant de la Société ne doit tirer un profit financier personnel de ses activités. Toutes les sommes dépassant les frais de fonctionnement seront allouées à des fins scientifiques et éducatives.

IV. La Société est administrée par un Bureau international, composé d’un.e Président.e international.e, d’un.e Vice-président.e international.e, d’un.e Secrétaire international.e, d’un.e Trésorier.e international.e et du/de la ou des rédacteurs en chef des principales publications de la Société (voir § XI ci-dessous). Ces dirigeants sont élus par les membres lors de chaque Congrès international triennal (voir § VII ci-dessous). Les candidats aux fonctions peuvent être proposés par le Bureau international ou proposés et appuyés par les membres au cours de l’Assemblée générale du Congrès. Le vote par procuration n’est pas autorisé. Le/La Président.e et le/la Vice-président.e internationaux ne peuvent être élus que pour un seul mandat de trois ans. Les autres membres du Bureau international peuvent exercer plusieurs mandats de trois ans.

V. Le Bureau international est conseillé par un Comité international, composé des Président.e.s honoraires de la Société, des Président.e.s des branches nationales et régionales, et des Secrétaires correspondants (voir § VI ci-dessous). Le Bureau international et le Comité international se réunissent lors de chaque Congrès triennal et à tout autre moment si nécessaire. Une branche régionale est définie comme celle qui représente une zone géographique de plus d’un pays.

VI. La Société se compose de l’ensemble des membres des branches nationales et régionales. Chaque branche est administrée par un comité composé d’un président, d’un secrétaire et d’un trésorier, élus tous les trois ans par les membres de la branche. Lorsque cela est nécessaire ou souhaitable, une personne peut remplir plus d’une fonction au niveau de la branche. Les sections peuvent ajouter d’autres postes, tels que ceux de vice-président.e et de secrétaire bibliographique, à leur comité, qui peut également comprendre des membres à titre individuel. Tous les dirigeants des branches nationales et régionales peuvent effectuer plusieurs mandats. Chaque branche se réunit pendant le Congrès triennal et à tout autre moment à sa discrétion. Un.e secrétaire correspondant.e peut représenter les pays qui n’ont pas de branche.

VII. Les activités de la Société comprennent, sans s’y limiter, des publications scientifiques et l’organisation de colloques, de congrès, d’ateliers et d’autres formes de réunions, à des fins scientifiques et éducatives. Le principal rassemblement de la Société est son congrès international triennal, dont le lieu est généralement déterminé lors de l’assemblée générale du congrès précédent. L’adhésion à la Société est une condition préalable à la lecture d’une communication lors d’un congrès triennal ; celles et ceux qui ne sont pas membres doivent s’engager à adhérer à la Société lors du congrès au cours duquel leur communication a été acceptée pour présentation.

VIII. Les branches nationales et régionales organisent également, à la discrétion de leurs comités, des colloques et autres manifestations similaires à des fins scientifiques et didactiques.

IX. La demande d’adhésion à la Société est normalement adressée à la branche nationale ou régionale où réside la personne. L’admission des membres est laissée à la discrétion du comité de la branche en question. S’il n’existe pas de section nationale ou régionale appropriée, la demande d’adhésion peut être adressée à n’importe quelle branche. La qualité de membre peut être perdue en cas de non-paiement des cotisations annuelles (voir § XII ci-dessous) ou d’activité criminelle. L’exclusion de la Société est décidée par le comité de la branche nationale ou régionale et la personne concernée est informée par écrit de cette mesure. Le courrier électronique est considéré comme un écrit dans ce cas. Les personnes expulsées ont le droit de faire appel auprès d’un comité de trois membres de la Société nommés par le/la Président.e international.e ; ce comité ne doit pas comprendre de membres du bureau de la branche qui a décidé de l’expulsion. 

X. Les privilèges de l’adhésion comprennent l’abonnement à ses principales publications (voir § XI ci-dessous), la prérogative de soumettre des propositions au Congrès international triennal et aux conférences des branches nationales ou régionales, ainsi que tous les autres avantages et bénéfices que la Société décidera d’offrir.

XI. Les principales publications de la Société sont la revue annuelle de la Société Internationale Arthurienne (JIAS) et la Bibliographie annuelle de la Société Arthurienne Internationale (BIAS), qui sont tous deux sous la responsabilité d’un ou de plusieurs rédacteurs. Lorsque la BIAS et la JIAS sont éditées par des personnes différentes, les deux sont membres du Bureau international (voir § IV ci-dessus). Les deux publications peuvent être sous forme numérique, en ligne ou imprimée. Les institutions peuvent s’abonner à la JIAS et à la BIAS aux tarifs fixés par l’éditeur avec lequel la Société a un accord contractuel. Ces abonnés ne sont pas membres de la Société et n’ont pas le droit de vote. Des exemplaires individuels des numéros de JIAS et BIAS peuvent être achetés auprès de l’éditeur. La Société a le droit d’entreprendre et de soutenir d’autres publications scientifiques et didactiques sous quelque forme que ce soit, à la discrétion du Bureau international. Les branches nationales et régionales peuvent éditer leurs propres publications.

XII. Le montant des cotisations est déterminé par le Bureau de chaque branche nationale ou régionale ou par le/la Secrétaire correspondant.e après consultation du Bureau international. Les cotisations couvrent les frais de production et de distribution de la JIAS et de la BIAS, les frais de fonctionnement de la Société et des branches, les publications des branches, ainsi que les bourses d’études et les subventions déterminées et mises à la disposition des membres à des fins scientifiques et didactiques (voir § XIII ci-dessous). Chaque branche nationale et régionale peut également établir différentes catégories de cotisations (p. ex., régulières, pour permettre une communication, de membre d’honneur, d’étudiant, de chômeur).

XIII. Lorsque les fonds le permettent, la Société offre des subventions modestes pour, entre autres, la participation au Congrès international triennal. Les subventions seront annoncées dans BIAS et sur le site Internet de la Société (voir § XIV ci-dessous).

XIV. La Société dispose d’un site Internet contenant des informations sur elle-même, son organisation et ses activités. Ces informations sont régulièrement mises à jour par un ou plusieurs rédacteurs en chef nommés par le Bureau international.

XV. Dans toute affaire juridique ou autre affaire officielle, la Société est représentée par le/la Président.e international.e ou un tiers désigné par le Bureau international, après consultation du Comité international.

XVI. Les présents statuts ne peuvent être modifiés que par une majorité des deux tiers des membres votants. Ces votes peuvent avoir lieu pendant un Congrès international triennal ou à tout moment par courrier, par courriel ou en ligne sur le site Internet de la Société. Dans le cas de votes par courrier ou par courriel, les bulletins de vote doivent être adressés aux secrétaires de branches et les résultats transmis au/à la secrétaire international.e. Le vote par procuration n’est pas autorisé.

XVII. La Société ne peut être dissoute que par une majorité des deux tiers des membres votants. Ce vote se fait uniquement par courrier, par courriel ou en ligne via le site Internet de la Société. En cas de vote par courrier ou courriel, les bulletins de vote sont adressés aux Secrétaires de branches et les résultats sont transmis au/à la Secrétaire international.e. Le vote est ratifié par le Bureau international et un tiers désigné par lui. Le vote par procuration n’est pas autorisé.

XVIII. Lors de la dissolution de la Société, le Bureau international ou ses mandataires disposent équitablement de ses avoirs financiers et matériels et affectent ceux-ci uniquement à des fins scientifiques et didactiques. Personne ne peut tirer un profit financier de la dissolution de la Société.